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Устав Всесоюзной Коммунистической партии (большевиков) ; Ustav Vsesojuznoj Kommunističeskoj Partii (bolʹševikov)
- Éditeur : Государственное издательство политической литературы
- 1950
- Cote : U11 BRO1_6
Propositions de l'Union soviétique sur le problème allemand : note du gouvernement soviétique au gouvernement des Etats-Unis : projet de traité de paix avec l'Allemagne
- Éditeur : Etudes soviétiques
- 1959
- Cote : U99 BRO2_52
Propositions de l'Union soviétique sur la question de Berlin
- Éditeur : Etudes soviétiques
- 1959
- Cote : U99 BRO2_49
Fédération anarchiste
Principes de base de la Fédération anarchiste : principes de base de la FA au 04.1987
- Éditeur : Fédération anarchiste
- 1987
- Cote : P11 BRO4_10
Guide de l'administrateur de syndicat : avec un exemplaire de statuts-type de syndicat et le texte de la loi sur les syndicats
- Éditeur : Centre confédéral d'éducation ouvrière
- s.d.
- Cote : Y36 PET_4
Convention collective du caoutchouc, section ouvrière ; Statuts du syndicat régional ; Statuts de la Fédération des produits chimiques ; Statuts de la CGT
- Éditeur : s.n.
- 1937
- Cote : Y36 BRO3_42
Statuts constitutifs du Syndicat : exposé des conditions d'admission et des avantages réservés aux adhérents
- Éditeur : Confédération générale du Travail
- s.d.
- Cote : Y36 BRO3_16
Parti républicain socialiste
Parti républicain socialiste et socialiste français, Fédération de la Seine : statuts
- Éditeur : s.n.
- 1928
- Cote : S42 BRO3_15
Parti républicain socialiste
Parti républicain socialiste, Fédération de la Seine : statuts
- Éditeur : L'Emancipatrice
- 1925
- Cote : S42 BRO2_52
Staline, Joseph
Classe des prolétaires et parti des prolétaires : à propos du premier point des statuts du Parti
- Éditeur : Editions en langues étrangères
- 1954
- Cote : C94 CLA_1
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